Le Conseil Communautaire
La Communauté de Communes est administrée par un organe délibérant, le « Conseil Communautaire », composé de délégués des Communes membres, selon la répartition suivante : 2 délégués pour les communes de moins de 1000 habitants et 3 délégués pour les communes de 1000 habitants et plus.
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Châtillon-Coligny compte donc 28 délégués titulaires. Les règles de convocation du Conseil, les règles de quorum, les règles de validité des délibérations sont celles applicables aux Conseils municipaux et sont prévues dans le Code Général des Collectivités Territoriales.
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Délégués communautaires : |
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Le Bureau
Le Bureau est une instance restreinte du Conseil Communautaire et est composé du Président et des 5 Vice-présidents de la Communauté de Communes, lesquels ont été désignés par des délibérations du 16 avril 2014.
Président : M. Alain GRANDPIERRE
Conseiller général du Canton de Châtillon-Coligny
1er Vice-président : M. Michel LE ROUX
Chargé de l’aménagement de l’espace communautaire et de
la politique du logement
2ème Vice-président : M. Henri ROUX
Chargé des travaux, de la voirie et de l’éclairage
public et de la protection et mise en valeur de
l’environnement
3ème Vice-présidente : Mme Isabelle ROBINEAU
Chargée du développement touristique et des équipements
culturels et sportifs
4ème Vice-présidente : M. André JEAN
Chargé de l’aide sociale et solidarité, des services aux
familles, du soutien aux collégiens et du schéma de
mutualisation
5ème Vice-président : M. Arnaud CORABOEUF
Chargé de la Communication et de l’information
Les Commissions
Outre la Commission d’Appel d’Offres qui a pour mission d’attribuer les marchés publics, la Communauté de Communes a créé plusieurs commissions d’instruction qui, dans leurs domaines de compétences, émettent des avis, des propositions et concourent à la préparation des travaux qui seront soumis au Conseil Communautaire :
Commission « Finances et personnel » :
Président de la Commission : –
Membres : Lysiane CHAPUIS, Jean-Michel GUILLERM, Sabrina
NEVEU, Michel LACHEZE, Isabelle ROBINEAU, Yves
BOSCARDIN, Frédéric CHAUCHAT, Bernadette CORJON, Michèle
MERLIN, Mélusine HARLE.
Commission « Aménagement de l’Espace communautaire
et de la politique du Logement » :
Président de la Commission : Michel LE ROUX
Membres : Christian CHEVALLIER, Henri ROUX, Yves
BOSCARDIN, Jean-Marc SECQUEVILLE, Maryse TRIPIER,
Sébastien DIEUDONNE DE CARFORT, André LAGATTU.
Commission « Travaux et voirie communautaire » :
Président de la Commission : Henri ROUX
Membres : Christian CHEVALLIER, Françoise DESHAYES,
Daniel PETITDEMANGE, Alain DEPRUN, Michel FOURNIER,
Patrick LINARD, Sébastien PRIAULT, Sylvain PHILIPPOT,
Gilbert SAUVAGE, Michèle MERLIN, Gérard POINTEAU,
Jean-Pierre VASSEREAU, Sébastien DIEUDONNE DE CARFORT.
Commission « Eclairage public » :
Président de la Commission : Henri ROUX
Membres : Michel FOURNIER, Isabelle ROBNIEAU, Daniel
PETITDEMANGE, Yves BOSCARDIN, Alain GERMAIN, Alain
DEPRUN, Mickaël HORTEL, Patrick LINARD, Jean-Luc
LAUVERJAT, Michèle MERLIN, Gilbert SAUVAGE, Jean-Pierre
VASSEREAU, Sébastien DIEUDONNE DE CARFORT.
Commission « Développement économique » :
Président de la Commission : Alain GRANDPIERRE
Membres : Lysiane CHAPUIS, Isabelle ROBINEAU,
Jean-Michel GUILLERM, André JEAN, Bernard BANNERY,
Virginie HAMARD, Pierre PETIT, Véronique DAL PONT,
Philippe MOREAU, Marie-Elisabeth VAN-KERKHOVEN, Laurent
CLARISSE.
Commission « Service aux familles » :
Présidente de la Commission : Nicole VIGNIER
Membres : André JEAN, Brigitte FAUVET, Nicole VIGNIER,
Mélusine HARLE, Monique PIOT, Brigitte DELESTRE, Julie
TESSIER, Françoise DESHAYES, Rose-Anne BONNEAU, Brigitte
LEFEBVRE, Clarisse GRAVELET, Françoise STRAWCZYNSKI,
Myriam SALIN, Véronique BOISSON, Sandrine GAUDRY, Annick
PAIN, Isabelle GLANDON, Gratiane DES DORIDES.
Commission « Développement touristique et
équipements culturels et sportifs » :
Présidente de la Commission : Isabelle ROBINEAU
Membres : Françoise DESHAYES, Christian MARAZIN,
Françoise DURAND-NESTGEN, Jacques NOTTIN, Eliane COGNOT,
Jackie BEDU, Stéphanie SENECHAL, Jean-François GROS,
Bernard BANNERY, Myriam SALIN, Véronique BOISSON,
Florent DE WILDE, Dominique DENIS, André LAGATTU,
Christophe CHALOCHE.
Commission « Aide sociale et solidarité et schéma
de mutualisation » :
Président de la Commission : André JEAN
Membres : Lysiane CHAPUIS, Patrick OLIVEIRA, Françoise
DESHAYES, Nicole VIGNIER, Brigitte DELESTRE, Rose-Anne
BONNEAU, Alain HECKLI, Maurice ROUCHETTE, Jean-Loup
OUDIN, Véronique MANTECON, Michèle MERLIN, Karine
CAILLERE-GAUTIER, Sandrine GAUDRY, Véronique
FLAUDER-CLAUS, Brigitte QUERAN, Isabelle GLANDON.
Commission « Communication » :
Président de la Commission : Arnaud CORABOEUF
Membres : Françoise DESHAYES, Patricia REEB, Jean-Paul
PINAUD, Danielle HURE, Marion CHAMBON, Karine
CAILLERE-GAUTIER, Marie-Elisabeth VAN-KERKHOVEN,
Mélusine HARLE.
Conseil d’Exploitation du SPANC :
Président : Alain GRANDPIERRE
Membres : Karine CAILLERE-GAUTIER, Henri ROUX, Alain
HECKLI, Jean-Pierre VASSEREAU, Christian CHEVALLIER,
André LAGATTU, Jean-Pierre KUNTZ, Daniel PETITDEMANGE,
Jean-Jacques LANDRY, Alain DEPRUN, Jean-Luc PICARD,
Bernard BANNERY.
Commission d’Appel d’Offres :
Président de la Commission : Alain GRANDPIERRE
Membres : Monique PIOT, Yves BOSCARDIN, Christian
CHEVALLIER, André JEAN, Michel LE ROUX, Henri ROUX.